Des semences commerciales développées par des semenciers dont la vente est réglementée. La création du marché semencier : Durant plusieurs milliers d'années, les paysans sélectionnaient eux-mêmes leurs semences. Parmi leurs plantes de l'année, ils récoltaient les graines des plants les plus beaux, bons et robustes, puis ils les replantaient pour obtenir de nouveaux plants et ainsi de suite. On appelait ça la sélection massale. À la fin du XIX ème  siècle, début XX ème siècle, les connaissances génétiques ont évolué et partout dans le monde, on a cherché à créer des variétés avec les meilleures qualités possibles pour assurer de bons rendements. Progressivement, les paysans et paysannes vont se couper d'une partie de leur activité et sous-traiter la sélection des variétés de semences à des semenciers professionnels. Le métier de sélectionneur : Aujourd'hui, le travail d'amélioration des variétés est confié aux sélectionneurs. Il consiste à créer de nouvelles variétés à partir des variétés existantes en croisant entre elles des plantes choisies pour leurs qualités respectives. Si les essais sont réalisés en plein champ, ces méthodes classiques de sélection sont désormais complétées par les biotechnologies qui permettent de gagner du temps et d'être encore plus précis. Distincte de celles déjà existantes Homogène donc pure, chaque individu se ressemblant Stable c’est à dire se reproduire à l’identique L'émergence des graines certifiées et l'interdiction des graines dites paysannesEn 1932, le comité de contrôle des semences* crée le Catalogue Officiel Français des Espèces et Variétés.Pour être homologuée et entrer dans le catalogue, une variété doit être : La diffusion mondiale d'espèces hybrides F1Au fil du temps, les techniques de croisement se perfectionnent et à partir des années 1950 de nouvelles espèces dites "hybrides F1" se diffusent dans le secteur agricole. Puis, le décret du 11 juin 1949  marque la fin de la vente libre de semences : Toute variété non inscrite au catalogue est interdite à la vente. Les agriculteurs doivent désormais obligatoirement passer par les semenciers agréés et contrôlés pour se fournir en semences. Ils peuvent utiliser des semences non-inscrites tant qu'elles ne sortent pas de la ferme.Mais la vente des semences paysannes devient illégale. Ce modèle se diffusera ensuite dans les années 1960 à l'échelle de l'Union Européenne avec la création du marché unique. Variétés déjà dans le catalogue Même résultat quelle que soit la graine Nouvelle variété Pieds et légumes/fruits de la même taille D'un côté, cette certification permet d'assurer un certain niveau de rendement et d'homogénéité des récoltes à l'agriculteur qui achète ces semences. De l'autre, ces critères stricts excluent de fait les semences paysannes que l'agriculteur pourrait produire lui-même à la ferme parce qu'elles sont considérées trop hétérogènes et trop peu productives. La variété F1 Les variétés F1 sont le fruit d'un croisement de deux variétés dont on cherche à combiner les qualités (goût, forme, couleur, rendement, résistance aux maladies). Variété AGros fruit - vert Variété F1Gros fruit - rouge Variété BPetit fruit - rouge Fécondation en laboratoire Elles sont très homogènes et assurent des rendements stables. Elles remplissent donc les critères pour être homologuées dans le catalogue. Elles représentent 60% des variétés inscrites. Elles sont "verrouillées" :les semences hybrides F1 ne peuvent être plantées qu'une fois. Les graines récoltées à partir de ces plantes ne donneront pas les mêmes rendements et caractéristiques l'année suivante. Les agriculteurs sont donc contraints de racheter leurs semences chaque année ! Ils deviennent dépendants des prix et variétés proposés par les industriels. Comme elles se conservent plus longtemps et résistent mieuxau transport, elles sont mieux adaptées aux besoinsde l'industrie agro-alimentaire. De génération en génération, les variétés F1 sont de plus en plus vigoureuses : on appelle cela l'effet hétérosis. Avantages : Inconvénients : Elles sont rigoureusement contrôlées sur le plan sanitaire pour assurer l'absence de bactéries et de champignons. Elles peuvent parfois résister à un ou plusieurs bioagresseurs (maladies, ravageurs). Elles sont accros à la chimie :l'hypersensibilité des hybrides rend indispensable l’utilisation de produits chimiques. Les géants semenciers qui les produisent fabriquent également les engrais et pesticides associés, créant une dépendance accrue des agriculteurs. Tandis que les rendements augmentent, l'autonomie des agriculteurs et agricultrices décroît. Ils dépendent désormais des entreprises semencières pour s'approvisionner en semences et produits chimiques. Le point sur les OGMDans les années 1990, le génie génétique et les biotechnologies font leur apparition dans le monde agricole. On sait désormais modifier le patrimoine génétique d'une plantepour lui conférer telle ou telle qualité. La technique qui consiste à transférerun ou plusieurs gènes d'intérêt d'une espèce à une autre est appelée transgénèse. Les espèces issues de cette technique sont dites OGMpour Organisme Génétiquement Modifié. La principale qualité recherchée est la résistance aux insectes : Soit la plante est programmée pour résister aux insecticides Soit la plante peut produire son propre insecticide Voire les deux à la fois Hybride : on croise deux variétés d'une même espèce pour en tirer les meilleures qualités respectives. OGM (Organisme Génétiquement Modifié) : on insère directement dans le patrimoine génétique de la plante les gènes jugés intéressants. OGM vs HYBRIDE : quelle différence ? Des progrès et des questions : Si ces nouvelles variétés sont pensées pour résoudre les problèmes inhérents à l'agriculture intensive (résistance aux ravageurs et à des climats plus extrêmes), elles soulèvent d'autres questions : L'évolution génétiquesur le long terme ? Dans la nature,la contamination sur plusieurs générations des plantes non OGM par des plantes génétiquement modifiées pourrait avoir des conséquences que l'onne connaît pas à ce jour. La résistance dans le temps ?Certains insectes pourraient disparaître au contact des plantes pesticides. D'autres bioagresseurs pourraient s'adapter et résister aux molécules et produits chimiques. Cela peut entraîner l'augmentation de l'usage des pesticides donc la pollution des sols et des nappes phréatiques. Les impacts sur la santéet l'environnement ?À ce jour, aucune étude n’a démontré d'effet des OGM sur la santé ou l’environnement, mais ils font l'objetde défiance de la part du grand public en Europe. Au sein de l'Union Européenne, seule la culture de certaines variétésde maïs transgénique est autorisée. Les pays membres ayant chacunle droit d'interdire ou d'autoriserla culture d'OGM sur leur territoire, aucune variété transgénique n'est autorisée sur le sol français. Ils sont néanmoins autorisésà l'importation sous forme d'aliments pour le bétail. Mais il n'y a aucune obligation d'étiquetage des aliments contenant des produits issus des animaux ayant consommé des OGM. Autorisés depuis 1996 aux États-Unisils couvrent aujourd’hui 90% des surfaces cultivées : 94% 90% 88% sont génétiquement modifiés. du soja du coton du maïs ? ? ? Dans l'épisode précédent : nous avons vu comment la sélection de plus en plus sophistiquée des semences a favorisé l'émergence d'un modèle agricole moderne à travers une bonne partie de la planète. Si les rendements sont au rendez-vous, la diversité végétale, elle, se réduit comme peau de chagrin. Inquiète, la FAO* alerte sur les risques que fait peser ce modèle sur notre résilience alimentaire. Une des raisons de ce bouleversement tient à la structuration du marché des semences. Celui-ci s'est progressivement professionnalisé et concentré. Cette situation monopolistique interroge sur l'autonomie des agriculteurs, la sécurité alimentaire des populations, la protection de la biodiversité et l'appropriation du vivant. Les graines de la discorde Aujourd'hui,plus de la moitiédes semences vendues dans le monde appartiennent à 3 multinationales   Sélectionneur La sélection massale : Année 1 Année 2 *Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture Comment en est-on arrivé là ? Retour en arrière !
Une sélection naturelle s'est opérée dans le temps "façon Darwin" : Face aux conditions naturelles (climat, nature du sol, agresseurs naturels) certaines plantes ont mieux résisté que d'autres et leurs graines se sont retrouvées dans les semis suivants. Les nouveaux OGMDans les années 2000, l'évolution des connaissances en matière de biotechnologie a favorisé le développement d'autres techniques que la transgénèse pour modifier le patrimoine génétique des plantes. Ces nouvelles techniques sont regroupées sous le nomde New Breeding Technics ou NBT. Elles sont si précisesqu'il est presque impossible de détecter l'intervention humaine.Une de ces techniques appelée CRISPR-Cas9 fonctionne à la manière d'un ciseau capable de localiseret de sélectionner une séquence génétiqueafin de la supprimer ou de la modifier. Là encore, ces nouvelles techniques posent question : Si elles pourraient permettre de créer des plantesplus adaptées au réchauffement climatiqueet ses conséquences (résistance à la sécheresse,aux maladies, réduction des pesticides), certainsscientifiques soulignent le manque de reculface à l'évolution de ces plantes dans le futur. NEW ! Les droits de la propriété intellectuelle À la sortie de la Seconde Guerre mondiale, il faut augmenter les rendements et réduire les importations. Les technologies et les semences sont idéalisées et considérées comme la meilleure solution pour atteindre cet objectif. Seulement, le travail de recherche des entreprises pour développer de nouvelles variétés hybrides coûte cher et doit être rentabilisé. C'est ainsi que seront mis en place des outils de propriété intellectuelle. Peu à peu, ces outils favorisentl'émergence d'un marché des semences qui n'a depuis cesséde prendre de la valeur. Aujourd'hui, il représente entre45 et 50 milliardsde dollars, grandes cultureset potagères confondues. Mais les systèmes de brevets posent question : n'entraînent-ils pas une appropriation du vivantau profit d'entreprises ? Deux outils de propriété intellectuelle : Les dérives du brevet ? Les limites de la propriété intellectuelle : Les brevets renforcent les monopoles ! 1945 Aujourd’hui Alors que le système des brevets est censé stimuler la rechercheet la création de tous, il alimente au contraire un effet de concentrationdu secteur semencier à la manière d’un cercle vicieux. Au bout d'un moment, certains acteurs sontsi gros qu'ils peuvent racheter leurs concurrents.C'est ce qu'il s'est passé en 2016 lorsquele géant allemand Bayer a racheté l'autregéant américain Monsanto, firme à l'originede la commercialisation d'un herbicidecélèbre, le Roundup. Aujourd'hui,59% du marché des graines est détenu par 3 entreprises semencières. Lorsqu'une entreprise atteint une masse critique en termes de chiffre d'affairesou de brevets… …elle peut davantage investirdans la recherche… ...donc obtenir plus de brevets,avoir un avantage concurrentielet ainsi de suite... En Europe, les variétés végétales ne sont pas brevetables. C'est le certificat d'obtention végétale (COV) qui, depuis 1961, tient lieu de droit de propriété intellectuelle en agriculture. Le COV octroie à l'entreprise qui a sélectionné la nouvelle variété, le monopole sur la vente des semences pour une durée de 20 à 30 ans. Contrairement au brevet, il laisse les ressources génétiques en libre accès aux autres semenciers pour créer de nouvelles variétés. Au titre du privilège de l'agriculteur, ce dernier peut ressemer une semence protégée par le COV pour ses propres besoins. Mais il ne peut commercialiser la récolte sans verser de contribution volontaire obligatoire en contrepartie. Au final, ces variétés protégées par COV correspondent à 99 % des plantes cultivées en France. Le Certificat d’Obtention Végétale ou COV en Europe Le brevet permet d'appliquer un titre de propriété à une invention (qui suppose l'intervention humaine et non une simple découverte). Contrairement au COV européen, le brevet s'appliqueà une partie de la plante voire à une information génétique contenue dans la plante. Il peut aussi s'appliquer aux méthodes de sélection en tant que telles, comme la transgénèse par exemple qui permet de créer les plantes OGM. Le brevet donne à son titulaire un monopole sur les semences et plantes concernées durant 20 ans. Il interdit à quiconque d'utiliser la variété protégéeà titre expérimental ou pour la recherche, mais aussi,et surtout, pour faire des semences de ferme.Le système du brevet oblige donc les agriculteursà racheter chaque année leurs graines aux semenciers. Le brevet, surtout aux États-Unis Si une plante contientdes informationsgénétiques brevetées... ...par extension, la plante toute entière tombe sous le coup du brevet. De même une plante qui contient naturellement,ou qui a obtenu par croisement ou par contamination naturelle des informations génétiques brevetées tombent aussi sous la protection des brevets. D’une certaine façon, les brevets permettent aux industries de s’approprier des végétaux.
En empêchant les agriculteurs et agricultrices d'échanger leurs graines, les systèmes de propriété intellectuelle concourentà réduire la diversité des semences et leur adaptation aux différents terroirs. Les brevets entraînent une forme de stérilité juridique des plantes agricoles et un appauvrissement généralde la biodiversité. De plus, le système de COV et de brevet oriente les objectifsdes chercheurs. Les qualités recherchées répondent aux besoinsà court terme de l'agro-industrie : résistance aux ravageurs, aux maladies, productivité des rendements, homogénéité des fruitset légumes, résistance au transport et allongement de la duréede maturité. Mais sur le long terme, ces semences ne sont pas prévues pour s'adapter à leur environnement, ce qui pose problème face au réchauffement climatique. Conclusion : Entre productivité et biodiversité, entre libre circulation et propriété privée, entre nouvelles technologies et savoirs ancestraux, nos modèles agricoleset alimentaires cherchent leur voie. Quel équilibre trouver ? Quels nouveaux modèles inventer ? Et quel rôle pouvons-nous jouer en tant que citoyens ? On en parle dans la prochaine et dernière infographie ! Ils accentuent la dépendancedes agriculteurs Si un agriculteur utilisedes semences brevetées, il n'a pasle droit de récupérer et de planter les nouvelles graines issues de ses récoltes. Il ne peut pas non plusles échanger. En Europe, la domination des hybrides F1 crée de fait un "verrou biologique", les semences hybrides replantées produisant des récoltes aléatoires. Les agriculteurs sont ainsi totalement dépendants des entreprises semencièreset des prix qu'elles fixent à la fois pour les semences mais aussi pour les intrants chimiques qu'ellesvendent avec. Aujourd'hui, le coût des royalties représentent environ31% du prix de la graine. Ils bouleversent l’agricultureet l’environnement clic ! clac ! ! BIODIVERSITÉ BIODIVERSITE Une série d’infographies QQF réalisée en partenariat avec Sources AFD l iD4D l Seed Tour l Ritimo l The Conversation l Les amis de la TerreRésilience alimentaire l interactif-agriculture l Semae-pédagogiePublic Eye l European Seed l OCDE Royalties
La création du marché semencier : Durant plusieurs milliers d'années, les paysans sélectionnaient eux-mêmes leurs semences. Parmi leurs plantes de l'année, ils récoltaient les graines des plants les plus beaux, bons et robustes, puis ils les replantaient pour obtenir de nouveaux plants et ainsi de suite. On appelait ça la sélection massale. À la fin du XIX ème  siècle, début XX ème  siècle, les connaissances génétiques ont évolué et partout dans le monde, on a cherché à créer des variétés avec les meilleures qualités possibles pour assurer de bons rendements. Progressivement, les paysans et paysannes vont se couper d'une partie de leur activité et sous-traiter la sélection des variétés de semences à des semenciers professionnels. Le métier de sélectionneur : Aujourd'hui, le travail d'amélioration des variétés est confié aux sélectionneurs. Il consiste à créer de nouvelles variétés à partir des variétés existantes en croisant entre elles des plantes choisies pour leurs qualités respectives. Si les essais sont réalisés en plein champ, ces méthodes classiques de sélection sont désormais complétées par les biotechnologies qui permettent de gagner du temps et d'être encore plus précis. Dans l'épisode précédent : nous avons vu comment la sélection de plus en plus sophistiquée des semences a favorisé l'émergence d'un modèle agricole moderne à travers une bonne partie de la planète. Si les rendements sont au rendez-vous, la diversité végétale, elle, se réduit comme peau de chagrin. Inquiète, la FAO* alerte sur les risques que fait peser ce modèle sur notre résilience alimentaire. Une des raisons de ce bouleversement tient à la structuration du marché des semences. Celui-ci s'est progressivement professionnalisé et concentré. Cette situation monopolistique interroge sur l'autonomie des agriculteurs, la sécurité alimentaire des populations, la protection de la biodiversité et l'appropriation du vivant. Les graines de la discorde Aujourd'hui,plus de la moitiédes semences vendues dans le monde appartiennent à 3 multinationales   La sélection massale : Année 1 Année 2 *Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture Comment en est-on arrivé là ? Retour en arrière ! Sélectionneur Distincte de celles déjà existantes Homogène donc pure, chaque individu se ressemblant Stable c’est à dire se reproduire à l’identique L'émergence des graines certifiées et l'interdiction des graines dites paysannesEn 1932, le comité de contrôle des semences* crée le Catalogue Officiel Français des Espèces et Variétés.Pour être homologuée et entrer dans le catalogue, une variété  doit être : Variétés déjà dans le catalogue Même résultat quelle que soit la graine Nouvelle variété Pieds et légumes/fruits de la même taille
Puis, le décret du 11 juin 1949  marque la fin de la vente libre de semences : Toute variété non inscrite au catalogue est interdite à la vente. Les agriculteurs doivent désormais obligatoirement passer par les semenciers agréés et contrôlés pour se fournir en semences. Ils peuvent utiliser des semences non-inscrites tant qu'elles ne sortent pas de la ferme.Mais la vente des semences paysannes devient illégale. Ce modèle se diffusera ensuite dans les années 1960 à l'échelle de l'Union Européenne avec la création du marché unique. D'un côté, cette certification permet d'assurer un certain niveau de rendement et d'homogénéité des récoltes à l'agriculteur qui achète ces semences. De l'autre, ces critères stricts excluent de fait les semences paysannes que l'agriculteur pourrait produire lui-même à la ferme parce qu'elles sont considérées trop hétérogènes et trop peu productives. La diffusion mondiale d'espèces hybrides F1Au fil du temps, les techniques de croisement se perfectionnent et à partir des années 1950 de nouvelles espèces dites "hybrides F1" se diffusent dans le secteur agricole. La variété F1 Les variétés F1 sont le fruit d'un croisement de deux variétés dont on cherche à combiner les qualités (goût, forme, couleur, rendement, résistance aux maladies). Variété AGros fruit - vert Variété F1Gros fruit - rouge Variété BPetit fruit - rouge Fécondation en laboratoire Elles sont très homogènes et assurent des rendements stables. Elles remplissent donc les critères pour être homologuées dans le catalogue. Elles représentent 60% des variétés inscrites. Elles sont "verrouillées" :les semences hybrides F1 ne peuvent être plantées qu'une fois. Les graines récoltées à partir de ces plantes ne donneront pas les mêmes rendements et caractéristiques l'année suivante. Les agriculteurs sont donc contraints de racheter leurs semences chaque année ! Ils deviennent dépendants des prix et variétés proposés par les industriels. Comme elles se conservent plus longtemps et résistent mieux au transport, elles sont mieux adaptées aux besoins de l'industrie agro-alimentaire. De génération en génération, les variétés F1 sont de plus en plus vigoureuses : on appelle cela l'effet hétérosis. Avantages : Inconvénients : Elles sont rigoureusement contrôlées sur le plan sanitaire pour assurer l'absence de bactéries et de champignons. Elles peuvent parfois résister à un ou plusieurs bioagresseurs (maladies, ravageurs). Elles sont accros à la chimie :l'hypersensibilité des hybrides rend indispensable l’utilisation de produits chimiques. Les géants semenciers qui les produisent fabriquent également les engrais et pesticides associés, créant une dépendance accrue des agriculteurs. Tandis que les rendements augmentent, l'autonomie des agriculteurs et agricultrices décroît. Ils dépendent désormais des entreprises semencières pour s'approvisionner en semences et produits chimiques. Le point sur les OGMDans les années 1990, le génie génétique et les biotechnologies font leur apparition dans le monde agricole. On sait désormais modifier le patrimoine génétique d'une plante pour lui conférer telle ou telle qualité. La technique qui consiste à transférer un ou plusieurs gènes d'intérêt d'une espèce à une autre est appelée transgénèse. Les espèces issues de cette technique sont dites OGM pour Organisme Génétiquement Modifié. La principale qualité recherchée est la résistance aux insectes : Soit la plante est programmée pour résister aux insecticides Soit la plante peut produire son propre insecticide Voire les deux à la fois Hybride : on croise deux variétés d'une même espèce pour en tirer les meilleures qualités respectives. OGM (Organisme Génétiquement Modifié) : on insère directement dans le patrimoine génétique de la plante les gènes jugés intéressants. OGM vs HYBRIDE : quelle différence ?
Des progrès et des questions : Si ces nouvelles variétés sont pensées pour résoudre les problèmes inhérents à l'agriculture intensive (résistance aux ravageurs et à des climats plus extrêmes), elles soulèvent d'autres questions : L'évolution génétiquesur le long terme ? Dans la nature, la contamination sur plusieurs générations des plantes non OGM par des plantes génétiquement modifiées pourrait avoir des conséquences que l'on ne connaît pas à ce jour. La résistance dans le temps ?Certains insectes pourraient disparaître au contact des plantes pesticides. D'autres bioagresseurs pourraient s'adapter et résister aux molécules et produits chimiques. Cela peut entraîner l'augmentation de l'usage des pesticides donc la pollution des sols et des nappes phréatiques. Les impacts sur la santéet l'environnement ?À ce jour, aucune étude n’a démontré d'effet des OGM sur la santé ou l’environnement, mais ils font l'objetde défiance de la part du grand public en Europe. Ils sont néanmoins autorisésà l'importation sous forme d'aliments pour le bétail. Mais il n'y a aucune obligation d'étiquetage des aliments contenant des produits issus des animaux ayant consommé des OGM. Autorisés depuis 1996 aux États-Unis ils couvrent aujourd’hui 90% des surfaces cultivées : ? ? ? Au sein de l'Union Européenne, seule la culture de certaines variétés de maïs transgénique est autorisée. Les pays membres ayant chacun le droit d'interdire ou d'autoriser la culture d'OGM sur leur territoire, aucune variété transgénique n'est autorisée sur le sol français. 94% 90% 88% sont génétiquement modifiés. du soja du coton du maïs
Les nouveaux OGMDans les années 2000, l'évolution des connaissances en matière de biotechnologie a favorisé le développement d'autres techniques que la transgénèse pour modifier le patrimoine génétique des plantes.Ces nouvelles techniques sont regroupées sous le nom de New Breeding Technics ou NBT. Elles sont si précises qu'il est presque impossible de détecter l'intervention humaine.Une de ces techniques appelée CRISPR-Cas9 fonctionne à la manière d'un ciseau capable de localiser et de sélectionner une séquence génétique afin de la supprimer ou de la modifier. Là encore, ces nouvelles techniques posent question : Si elles pourraient permettre de créer des plantes plus adaptées au réchauffement climatique et ses conséquences (résistance à la sécheresse, aux maladies, réduction des pesticides), certainsscientifiques soulignent le manque de recul face à l'évolution de ces plantes dans le futur. ! NEW ! Les droits de la propriété intellectuelle À la sortie de la Seconde Guerre mondiale, il faut augmenter les rendements et réduire les importations. Les technologies et les semences sont idéalisées et considérées comme la meilleure solution pour atteindre cet objectif. Seulement, le travail de recherche des entreprises pour développer de nouvelles variétés hybrides coûte cher et doit être rentabilisé. C'est ainsi que seront mis en place des outils de propriété intellectuelle. 1945 Aujourd’hui Peu à peu, ces outils favorisentl'émergence d'un marché des semences qui n'a depuis cesséde prendre de la valeur. Aujourd'hui, il représente entre45 et 50 milliardsde dollars, grandes cultureset potagères confondues. Mais les systèmes de brevets posent question : n'entraînent-ils pas une appropriation du vivant au profit d'entreprises ? Deux outils de propriété intellectuelle : En Europe, les variétés végétales ne sont pas brevetables. C'est le certificat d'obtention végétale (COV) qui, depuis 1961, tient lieu de droit de propriété intellectuelle en agriculture. Le COV octroie à l'entreprise qui a sélectionné la nouvelle variété, le monopole sur la vente des semences pour une durée de 20 à 30 ans. Contrairement au brevet, il laisse les ressources génétiques en libre accès aux autres semenciers pour créer de nouvelles variétés. Au titre du privilège de l'agriculteur, ce dernier peut ressemer une semence protégée par le COV pour ses propres besoins. Mais il ne peut commercialiser la récolte sans verser de contribution volontaire obligatoire en contrepartie. Au final, ces variétés protégées par COV correspondent à 99 % des plantes cultivées en France. Le Certificat d’Obtention Végétale ou COV en Europe Le brevet permet d'appliquer un titre de propriété à une invention (qui suppose l'intervention humaine et non une simple découverte). Le brevet donne à son titulaire un monopole sur les semences et plantes concernées durant 20 ans. Contrairement au COV européen, le brevet s'applique à une partie de la plante voire à une information génétique contenue dans la plante. Il peut aussi s'appliquer aux méthodes de sélection en tant que telles, comme la transgénèse par exemple qui permet de créer les plantes OGM. Il interdit à quiconque d'utiliser la variété protégée à titre expérimental ou pour la recherche, mais aussi, et surtout, pour faire des semences de ferme.Le système du brevet oblige donc les agriculteurs à racheter chaque année leurs graines aux semenciers. Le brevet, surtout aux États-Unis
Les dérives du brevet ? Si une plante contient des informations génétiques brevetées... ...par extension, la plante toute entière tombe sous le coup du brevet. De même une plante qui contient naturellement, ou qui a obtenu par croisement ou par contamination naturelle des informations génétiques brevetées tombent aussi sous la protection des brevets. D’une certaine façon, les brevets permettent aux industries de s’approprier des végétaux. Les limites de la propriété intellectuelle : Les brevets renforcent les monopoles Alors que le système des brevets est censé stimuler la rechercheet la création de tous, il alimente au contraire un effet de concentration du secteur semencier à la manière d’un cercle vicieux. Lorsqu'une entreprise atteint une masse critique en termes de chiffre d'affaires ou de brevets… …elle peut davantage investir dans la recherche… ...donc obtenir plus de brevets, avoir un avantage concurrentielet ainsi de suite... Au bout d'un moment, certains acteurs sont si gros qu'ils peuvent racheter leurs concurrents.C'est ce qu'il s'est passé en 2016 lorsque le géant allemand Bayer a racheté l'autre géant américain Monsanto, firme à l'origine de la commercialisation d'un herbicidecélèbre, le Roundup. Aujourd'hui,59% du marché des graines est détenu par 3 entreprises semencières. Ils accentuent la dépendancedes agriculteurs Si un agriculteur utilisedes semences brevetées, il n'a pasle droit de récupérer et de planter les nouvelles graines issues de ses récoltes. Il ne peut pas non plusles échanger. En Europe, la domination des hybrides F1 crée de fait un "verrou biologique", les semences hybrides replantées produisant des récoltes aléatoires. Les agriculteurs sont ainsi totalement dépendants des entreprises semencières et des prix qu'elles fixent à la fois pour les semences mais aussi pour les intrants chimiques qu'elles vendent avec. Aujourd'hui, le coût des royalties représentent environ31% du prix de la graine. Royalties ! clic ! clac ! En empêchant les agriculteurs et agricultrices d'échanger leurs graines, les systèmes de propriété intellectuelle concourent à réduire la diversité des semences et leur adaptation aux différents terroirs. Les brevets entraînent une forme de stérilité juridique des plantes agricoles et un appauvrissement général de la biodiversité. De plus, le système de COV et de brevet oriente les objectifsdes chercheurs. Les qualités recherchées répondent aux besoins à court terme de l'agro-industrie : résistance aux ravageurs, aux maladies, productivité des rendements, homogénéité des fruits et légumes, résistance au transport et allongement de la duréede maturité. Mais sur le long terme, ces semences ne sont pas prévues pour s'adapter à leur environnement, ce qui pose problème face au réchauffement climatique. Ils bouleversent l’agriculture et l’environnement BIODIVERSITÉ BIODIVERSITE Une série d’infographies QQF réalisée en partenariat avec Sources AFD l iD4D l Seed Tour l RitimoThe Conversation | Les amis de la Terre | Résilience alimentaireinteractif-agricultureSemae-pédagogiePublic Eye l European SeedOCDE Conclusion : Entre productivité et biodiversité, entre libre circulation et propriété privée, entre nouvelles technologies et savoirs ancestraux, nos modèles agricoles et alimentaires cherchent leur voie. Quel équilibre trouver ? Quels nouveaux modèles inventer ? Et quel rôle pouvons-nous jouer en tant que citoyens ? On en parle dans la prochaine et dernière infographie !